juin 20th, 2011

Richard Bejtlich signale un article de Rick Aldrich publié dans la Newsletter for Information Assurance Technology Professionals et intitulé « Stuxnet Poses Interesting International Cyber Law Issues ». L’article décortique les conséquences juridiques de Stuxnet et constate une évolution sémantique importante des termes « guerre », « agression », « attaque ». Depuis la préhistoire, explique l’auteur, la définition d’une arme était très simple, limitée à la notion cinétique de l’engin. Massue ou missile, le « machin » se déplaçait pour frapper. Avec l’arrivée des cyber-armes, et même si l’on est conscient de l’abus de langage, l’on constate un double glissement sémantique. D’une part l’association du mot « arme » à quelque chose qui ne se déplace pas au sens physique du terme, et qui donc ne peut ni blesser, ni tuer. Mais qui peut en revanche détruire physiquement, que ce soient des centrifugeuses ou des usines pétrochimiques. Ce qui casse est une arme, Stuxnet est donc une « attaque à main armée ». D’autre part, la tentative d’extension juridique de la notion de « bien » ou de « richesse » au domaine immatériel à partir du moment où la destruction de ce bien par une cyberarme peut avoir des conséquences économiques parfois aussi importantes que s’il s’agissait d’un objet concret. Et les avocats d’en parler entre eux, et les lois ayant tendance à suivre (ou envisager de suivre) ce raisonnement. Ce qui conditionne l’état de guerre n’est plus l’action de l’arme, mais les conséquences, les effets de l’attaque. Surtout à partir du moment où les effets seraient semblables ou comparables à ceux qu’auraient provoqué un projectile balistique. Une réflexion qui converge avec celle des compagnies d’assurance, pour qui la notion de risque est liée aux conséquences statistiquement probables, et qui ont inventé l’idée de « vol ou d’attaque caractérisé » qui n’existe pas (encore ?) dans les textes de lois.

* NdlC Note de la correctrice : l’à-peu-près est limite … mais comme j’avais déjà censuré « cyber-guerre et pets », je me suis sentie obligée de laisser passer celui-là